Déposée le 27 novembre 1990 par la société NORMANPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PETROPLASTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société NORMANPLAST domicilié(e) (société en nom collectif), Route du Pont VIII, Gonfreville l'Orcher, 76700 HARFLEUR (dossier no 2183448) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 481 813 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA ELF S.A./DJ-Marques domicilié(e) (dossier no 2183448) - France.
La marque PETROPLASTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMANPLAST - (société en nom collectif), Route du Pont VIII, Gonfreville l'Orcher, 76700 HARFLEUR (dossier no 2183448) - France - SIREN 348481813
TOTAL FINA ELF S.A./DJ-Marques - (dossier no 2183448) - France
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183448 - Publication au BOPI 2000-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris, dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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