Déposée le 20 mai 1998 par la société NORMANPLAST (société en nom collectif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est la société NORMANPLAST (société en nom collectif domicilié(e) Route du Pont VIII, GONFREVILLE L'ORCHER, 76700 HARFLEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 481 813 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL Tour TOTAL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734192.
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 mai 2008.
NORMANPLAST (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
NORMANPLAST (société en nom collectif) - Route du Pont VIII, GONFREVILLE L'ORCHER, 76700 HARFLEUR - France - SIREN 348481813
TOTAL Tour TOTAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Produits chimiques, sous forme liquide, destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; eau déminéralisée ou distillée ; solvants pour l'industrie. Diluants et solvants pour laques, couleurs, vernis et encres. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir et dégraisser ; décapants. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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