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Marques déposées par monsieur NORMAND HERVE
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Pont le blé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pont le blé
M. NORMAND HERVE

Numéro de dépôt :
4228551
Date de dépôt :
25/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2025
Pont le blé de NORMAND HERVE

Présentation de la marque Pont le blé

Déposée le 25 novembre 2015 par monsieur NORMAND HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pont le blé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur NORMAND HERVE domicilié(e) BOIS TRUEL, 7 RUE DE LA ZIETTE - 27330 - BOIS ANZERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NORMAND HERVE domicilié(e) BOIS TRUEL, 7 RUE DE LA ZIETTE - 27330 - BOIS ANZERAY - France.

La marque Pont le blé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pont le blé arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.

NORMAND HERVE a également déposé les autres marques suivantes : Livablé , Neufchâblé


M. NORMAND HERVE - BOIS TRUEL, 7 RUE DE LA ZIETTE - 27330 - BOIS ANZERAY - France


M. NORMAND HERVE - BOIS TRUEL, 7 RUE DE LA ZIETTE - 27330 - BOIS ANZERAY - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.