Marque renouvelée - Marque en vigueur

Belle du Vallon
Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3619485
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2028
Belle du Vallon de Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG

Présentation de la marque Belle du Vallon

Déposée le 23 décembre 2008 par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Belle du Vallon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG domicilié(e) Heisterstr. 4 - 90441 - NURNBERG - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque Belle du Vallon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Belle du Vallon arrivera à expiration en date du 23 décembre 2028.

Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : Choopers , NORMA Medithek , BAMAKO , POUR CHAQUE EURO LE MAXIMUM , COMPAGNIE DU SALOIR , MY SMILE , NORMA , LISANELLE , LES RÉGIONS À TABLE , TOP PANACHÉ FELDBRAU


Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, Société de droit allemand - Heisterstr. 4 - 90441 - NURNBERG - Allemagne


BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2018 n°2697588 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-06

Viande, charcuterie, poisson (y compris crustacés, coquillages et mollusques préparés), volaille et gibier ; viandes, charcuteries, volailles, gibiers et poissons ; extraits de viande et de volaille ; fruits, légumes, herbes et pommes de terre sous forme conservée, séchée, cuite, surgelée ou préparée, y compris cacahuètes, noix, amandes noix de cajou, également à grignoter ; produits à base de pommes de terre, à savoir pommes de terre rissolées, cuites à l'eau, frites ou précuites, pommes frites, croquettes de pommes de terre, galettes de pommes de terre, boulettes de pommes de terre, pommes de terre sautées ; articles à grignoter sucrés et/ou épicés, principalement composés de fruits séchés, de noix, de produits à base de pommes de terre, de cacahuètes, d'amandes et de noix de cajou ; gelées et aspics de viandes, de volaille, de charcuteries, de poissons, de fruits et de légumes ; marmelades et confitures ; oeufs ; lait, en particulier petit-lait, lait sûri, lait caillé, conserves de lait et lait concentré ; produits laitiers, en particulier beurre, huile de beurre, fromages, fromage blanc, conserves de fromages, kéfir, crème fraîche, yaourt (également avec adjonction de fruits), lait en poudre à usage alimentaire ; desserts à base de lait, d'yaourt, de fromage blanc, de gélatine et/ou de crème fraîche ; boissons lactées et boissons lactées mélangées sans alcool, également avec adjonction de cacao, de chocolat ou de café ; huiles et graisses comestibles, y compris margarine et saindoux ; pâtes à tartiner, principalement composées de lait et/ou de graisses, graisse alimentaire et mélanges de graisses ; huiles pour cuire, graisses pour cuire, huiles et graisses de cuisson ; conserves de viandes, de volaille, de charcuteries, de poissons, de fruits et de légumes ; salades gastronomiques et aliments surgelés, plats mélangés, semi-préparés (également farces) et préparés, également conservés, composés essentiellement de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes préparés, de légumineuses, de fromage, d'oeufs, de pommes de terre, de maïs et/ou de produits à base de pommes de terre ; mélanges de pickles ; extraits de bouillons de viande ou de volaille et autres préparations à base de bouillons de viande ou de volaille, en particulier bouillons de viande ou de volaille en grains ; potages prêts à cuire, concentrés de soupe ; soupes préparées, en particulier cubes de bouillon de viande, de volaille et de légumes.