Marque enregistrée - Marque en vigueur

VSV
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
3806658
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2021
VSV de NOREMAT

Présentation de la marque VSV

Déposée par voie électronique le 15 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VSV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 Ampère - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOREMAT domicilié(e) 166 Ampère - 54714 - LUDRES - France.

La marque VSV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VSV arrivera à expiration en date du 15 février 2021.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , BRAVIA , DEXTRA , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, SAS - 166 Ampère - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


NOREMAT - 166 Ampère - 54714 - LUDRES - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Véhicule automoteur pour le fauchage, le broyage, le débroussaillage ; véhicule d'entretien des dépendances vertes ; véhicule porte-outils pour les services d'entretien et de viabilité de la voirie, de récolte de la biomasse ; véhicule destiné aux travaux publics.