Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORTIL
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
4125792
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2024
PORTIL de NOREMAT

Présentation de la marque PORTIL

Déposée le 9 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PORTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère, Dynapôle Ludres-Fléville, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOREMAT, Mme HENRY-PAVANI Carole domicilié(e) 166 rue Ampère, Dynapôle Ludres-Fléville, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France.

La marque PORTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTIL arrivera à expiration en date du 9 octobre 2024.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , BRAVIA , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR


NOREMAT, SAS - 166 rue Ampère, Dynapôle Ludres-Fléville, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


NOREMAT, Mme HENRY-PAVANI Carole - 166 rue Ampère, Dynapôle Ludres-Fléville, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Machines-outils, à savoir faucheuses, débroussailleuses, sécateurs, lamiers d'élagage, cureuse, désherbeuse, balayeuses, broyeurs, rotobroyeurs, gyrobroyeurs, destinés à l'agriculture, à l'entretien des dépendances vertes ou de la voirie ;

Véhicules agricoles ; véhicules automoteurs pour l'entretien des dépendances vertes, le broyage, le fauchage ou le débroussaillage ; véhicules pour le traitement, la collecte ou la valorisation de la biomasse ou de tout autre déchet recyclage ou non ; véhicules porte-outils pour l'entretien de la voirie ou de la viabilité hivernale ; remorques aspiratrices ; véhicules destinés aux travaux publics.