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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT
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NR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NR
NOREMAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4090294
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2024
NR de NOREMAT

Présentation de la marque NR

Déposée le 30 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère Dynapole Ludres-Fléville - 54710 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, M. ABELLO Michel domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque NR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NR arrivera à expiration en date du 30 avril 2024.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, Société par actions simplifiée - 166 rue Ampère Dynapole Ludres-Fléville - 54710 - LUDRES - France - SIREN 322213679


LOYER & ABELLO, M. ABELLO Michel - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Outils, à savoir broyeurs, rotobroyeurs, tondobroyeurs, gyrobroyeurs, déchiqueteuses, faucheuses – débroussailleuses destinés à l'agriculture, à l'entretien des dépendances vertes, à la collecte, au traitement ou à la valorisation de la biomasse ou de tout autre déchet recyclable ou non, ainsi que leurs pièces de rechange telles que lames, roulements, rotors, arbres de transmission, moteurs hydrauliques ;

Véhicules automoteurs pour le broyage, pour l'entretien des dépendances vertes, le fauchage-débroussaillage ; véhicules pour le traitement, la collecte ou la valorisation de la biomasse ou de tout autre déchet recyclable ou non ; véhicules porte-outils pour l'entretien de la voirie ou la viabilité hivernale ; véhicules destinés aux travaux publics ;

Services de location, de réparation et d'entretien de machines-outils, d'outils, ainsi que leurs pièces de rechange ;

Services de location de véhicules destinés à l'agriculture, à l'entretien de la voirie, au traitement, à la collecte ou la valorisation de la biomasse ou de tout autre déchet recyclable ou non.