Déposée le 28 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « NOREVERT N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOREMAT, Mme PAVANI Carole domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France.
La marque NOREVERT N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOREMAT, SAS - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679
NOREMAT, Mme PAVANI Carole - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378845 - Publication au BOPI 2008-07-08
Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261674 - Publication au BOPI 1998-09-08
Renouvellement sans limitation n°2121355 - Publication au BOPI 1998-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2018 n°2680991 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-09
Matériels et équipements destinés à l'entretien des espaces verts, aux travaux de voirie et aux travaux publics, et particulièrement toutes machines engins et véhicules de taille, nettoyage, tonte des surfaces et plantations d'espaces verts.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOREVERT N"