Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOREVERT N
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
1506266
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
28/07/2028
NOREVERT N de NOREMAT

Présentation de la marque NOREVERT N

Déposée le 28 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « NOREVERT N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOREMAT, Mme PAVANI Carole domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France.

La marque NOREVERT N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOREVERT N arrivera à expiration en date du 28 juillet 2028.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, SAS - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


NOREMAT, Mme PAVANI Carole - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378845 - Publication au BOPI 2008-07-08

Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261674 - Publication au BOPI 1998-09-08

Renouvellement sans limitation n°2121355 - Publication au BOPI 1998-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2018 n°2680991 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-09

Matériels et équipements destinés à l'entretien des espaces verts, aux travaux de voirie et aux travaux publics, et particulièrement toutes machines engins et véhicules de taille, nettoyage, tonte des surfaces et plantations d'espaces verts.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.