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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOREMAT
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NOREMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOREMAT
NOREMAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93468469
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2013

Présentation de la marque NOREMAT

Déposée le 14 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOREMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOREMAT domicilié(e) Z.I. 166 rue Ampère,54170 LUDRES (dossier no 2236043) - 54170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 217 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2236043) - 75116 - France.

La marque NOREMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOREMAT est expirée depuis le 14 mai 2013.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, Société Anonyme - Z.I. 166 rue Ampère,54170 LUDRES (dossier no 2236043) - 54170 - France - SIREN 322217679


CABINET LOYER - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2236043) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236043 - Publication au BOPI 2003-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Outils, notamment broyeurs, tondobroyeurs, gyrobroyeurs destinés à l'agriculture et à l'entretien de la voirie ainsi que leurs pièces de rechange telles que lames, roulements, rotors, arbres de transmission, moteurs hydrauliques.Véhicules automoteurs pour le broyage.Services de location, de réparation et d'entretien de ces outils et véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.