Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOREMAT
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
4101308
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2024
NOREMAT de NOREMAT

Présentation de la marque NOREMAT

Déposée par voie électronique le 27 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOREMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère, Dynapôle Ludres-Fléville, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOREMAT, Mme. Carole HENRY-PAVANI domicilié(e) 166 rue Ampère, Dynapôle Ludres-Fléville, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France.

La marque NOREMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101308.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOREMAT arrivera à expiration en date du 27 juin 2024.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , BRAVIA , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR


NOREMAT, SAS - 166 rue Ampère, Dynapôle Ludres-Fléville, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


NOREMAT, Mme. Carole HENRY-PAVANI - 166 rue Ampère, Dynapôle Ludres-Fléville, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ;

Jeux, jouets ; cartes à jouer ; jeux de société ; ballons ; modèles réduits de véhicules, machines agricoles ou matériels de viabilité routière.