Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXPERIA
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
4214341
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2025
EXPERIA de NOREMAT

Présentation de la marque EXPERIA

Déposée le 1 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EXPERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère, Dynapôle Ludres-Fléville, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOREMAT, Mme HENRY-PAVANI Carole domicilié(e) 166 rue Ampère, Dynapôle Ludres-Fléville, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France.

La marque EXPERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPERIA arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , BRAVIA , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR


NOREMAT, SAS - 166 rue Ampère, Dynapôle Ludres-Fléville, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


NOREMAT, Mme HENRY-PAVANI Carole - 166 rue Ampère, Dynapôle Ludres-Fléville, BP 60093 - 54714 - LUDRES - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Machines-outils ; outils actionnés autrement que manuellement, à savoir broyeurs, roto-broyeurs, tondobroyeurs, gyrobroyeurs, déchiqueteuses, mélangeurs-retourneurs, faucheuses, débroussailleuses, sécateurs, lamiers d'élagage, destinés à l'agriculture, à l'entretien des dépendances vertes, au traitement, à la collecte ou à la valorisation de la biomasse ou de tout autre déchet recyclable ou non, ainsi que leurs pièces de rechange à savoir lames, roulements, rotors, arbres de transmission, moteurs hydrauliques ;

Véhicules agricoles ; véhicules automoteurs pour l'entretien des dépendances vertes, le broyage, le fauchage ou le débroussaillage ; véhicule pour le traitement, la collecte ou la valorisation de la biomasse ou de tout autre déchet recyclable ou non ; véhicules porte-outils pour l'entretien de la voirie ou de la viabilité hivernale ; remorques aspiratrices ; véhicules destinés aux travaux publics ;

Modèles réduits de véhicules, machines agricoles ou matériels de viabilité routière.