ECOBROYEUR

NOREMAT, Société Anonyme

Présentation de la marque ECOBROYEUR

Déposée le 10 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOBROYEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère,54714 LUDRES (dossier no 2231285) - 54714 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BACHMANN Président Directeur Général NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère,54714 LUDRES (dossier no 2231285) - 54714 - France.

La marque ECOBROYEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOBROYEUR est expirée depuis le 10 mars 2013.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE