Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCOTEO
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
3834523
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2021
ACCOTEO de NOREMAT

Présentation de la marque ACCOTEO

Déposée par voie électronique le 26 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCOTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole PAVANI, NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - Ludres - France.

La marque ACCOTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOTEO est expirée depuis le 26 mai 2021.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, SAS - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


Carole PAVANI, NOREMAT - 166 rue Ampère - 54714 - Ludres - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Machines-outils, à savoir faucheuses débroussailleuses, tondeuses, épareuses, broyeurs, rotofaucheuses ;

Véhicule automoteur pour le fauchage, le broyage, le débroussaillage ; véhicule d'entretien des dépendances vertes ; véhicule porte-outils pour les services d'entretien et de viabilité de la voirie, de récolte de biomasse ; véhicule destiné aux travaux publics.