Marque expirée - Marque en non vigueur
La Pause Nature BIO
Numéro de dépôt :
3656720
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/06/2019
Présentation de la marque La Pause Nature BIO
Déposée le 12 juin 2009 par NORBERT SULTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « La Pause Nature BIO »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pause Nature BIO est expirée depuis le 12 juin 2019.
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46