Marque renouvelée - Marque en vigueur

WAY SCRAL
NORAUTO INTERNATIONAL, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3276750
Date de dépôt :
01/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2024
WAY SCRAL de NORAUTO INTERNATIONAL

Présentation de la marque WAY SCRAL

Déposée le 1 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WAY SCRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL domicilié(e) 511-589 R des Seringats - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 554 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque WAY SCRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WAY SCRAL arrivera à expiration en date du 1 mars 2024.

NORAUTO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : STEEL TEX , N , DIAGNOSTIC ECOPERFORMANCE RETROUVEZ UN MOTEUR PLUS PERFORMANT ET MOINS POLLUANT NORAUTO , L'ESSENTIEL DE L'AUTOMOBILE , MAXAUTO , CARTER , ECO REVISION NORAUTO , VERTIK , MENUIRES , TRANQUILLITE NORAUTO


NORAUTO INTERNATIONAL, Société par action simplifiée - 511-589 R des Seringats - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France - SIREN 443554217


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 6 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465170 - Publication au BOPI 2007-12-06

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Inscription le 22 octobre 2009 - Concession de licence n°508465 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Renouvellement sans limitation le 19 février 2014 n°2551276 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-19

Inscription le 8 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°655887 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moto à quatre roues motrices, véhicules terrestres à moteur, véhicules terrestres à deux roues.