Marque renouvelée - Marque en vigueur

programme eco mobilité norauto
NORAUTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3680818
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2029
programme eco mobilité norauto de NORAUTO INTERNATIONAL

Présentation de la marque programme eco mobilité norauto

Déposée le 2 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « programme eco mobilité norauto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL domicilié(e) 511-589 Rue des Seringats - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 554 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Mme DRABER Camille domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque programme eco mobilité norauto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque programme eco mobilité norauto arrivera à expiration en date du 2 octobre 2029.

NORAUTO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : STEEL TEX , N , DIAGNOSTIC ECOPERFORMANCE RETROUVEZ UN MOTEUR PLUS PERFORMANT ET MOINS POLLUANT NORAUTO , WAY SCRAL , L'ESSENTIEL DE L'AUTOMOBILE , MAXAUTO , CARTER , ECO REVISION NORAUTO , VERTIK , MENUIRES


NORAUTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 511-589 Rue des Seringats - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France - SIREN 443554217


PLASSERAUD IP, Mme DRABER Camille - 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2019 n°2727591 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-07

Liquides de frein.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits pour lave-glace ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage).

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; triangles de signalisation, gilets de protection ; antennes, batteries, cosses de batteries, coupe-circuits, avertisseurs et antivols, excepté pour véhicules et appareils de locomotion, matériel électrique y compris fils, câbles, fiches, fusibles, interrupteurs et câbles de masse ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, disquettes, cassettes vidéo, disques compacts audio, cassettes audio ; autoradios ; appareil de mesure du degré d'alcoolémie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques ; motocycles, motocyclettes, bicyclettes ; pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules à savoir films solaires et pare-soleil, appuie-tête pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'information publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers (travaux de bureau), investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertise en affaires, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail des produits précités à savoir services de conseil dans le domaine de la vente et des services d'opérations de négoce, d'achats/reventes y compris pour le compte de tiers dans le domaine des produits de réparation et d'entretien de véhicules, leurs accessoires et pièces détachées ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences en matière de services et prestations de vente de pièces détachées et de pièces de réparation pour véhicules.

Réparation et entretien de véhicules ; location d'outils ou de matériel de construction ; réparation d'appareils électriques, de mobilier, d'instruments de navigation et des outils à mains ; entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres, entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles ; rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, en matière de services et prestations de réparation et d'entretien de véhicules.

Transport, transport de passagers, services de chauffeurs, informations en matière de transport et de location de véhicules, informations en matière de transport de passagers, de marchandises et d'animaux ; location de véhicules, location de moto, location de vélo, location de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; location de taxi ; services de parc de stationnement.

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l'entretien et la réparation de tous véhicules terrestres ; informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, de concours, de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d'œuvres audiovisuelles.