NORAUTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1374505
Date de dépôt :
24/07/1985
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
24/07/2025
Présentation de la marque CARTER
Déposée le 24 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ),
la marque française « CARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL domicilié(e) 511-589 rue des Seringats - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 554 217 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque CARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORAUTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 511-589 rue des Seringats - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France - SIREN 443554217
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2052186 - Publication au BOPI 1995-35
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2005 n°2292786 - Publication au BOPI 2005-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11
Inscription le 6 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465170 - Publication au BOPI 2007-12-06
Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66983 - Publication au BOPI 1992-09-07
Inscription le 22 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243081 - Publication au BOPI 1997-09-22
Inscription - Transmission de propriété n°23132 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2015 n°2590848 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-25
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs, imprimeurs et artistes.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs, transmission, pièces mécaniques, pot échappement, amortisseurs, roues, pare-brises;pare-chocs, porte bagages, avertisseurs, chaînes anti-dérapantes, rétroviseurs, essuie-glaces, housses et tapis de sol pour véhicules, ceinture et harnais de sécurité pour véhicules.Constructions, entretien, réparations notamment réparations de véhicules automobiles, lavage, graissage de véhicules automobiles, nettoyage et contrôle de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles. Transport et entreposage, location de voitures, taxi, transport de personnes et de marchandises location de garages.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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