Marque expirée - Marque en non vigueur

MOBISOFT
NORAUTO GROUPE Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3621400
Date de dépôt :
08/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2019
MOBISOFT de NORAUTO GROUPE à directoire

Présentation de la marque MOBISOFT

Déposée le 8 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) NORAUTO GROUPE à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBISOFT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORAUTO GROUPE à directoire domicilié(e) Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - 59262 - France et immatriculée sous le numéro RCS 470 501 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBISOFT est expirée depuis le 8 janvier 2019.

NORAUTO GROUPE à directoire a également déposé les autres marques suivantes : GENERATEUR DE MOBILITE DURABLE


NORAUTO GROUPE Société anonyme à directoire - Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin,59262 SAINGHIN EN MELANTOIS - 59262 - France - SIREN 470501545


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, anti-dérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles.

Réparation de véhicules terrestres, entretien (maintenance) de véhicules terrestres, réparation de véhicules automobiles, lavage, graissage de véhicules automobiles, nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles ; rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles, services d'installation de pièces détachées automobiles.