Déposée le 19 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOR-FEED SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Nor-Grape » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOR-FEED SUD domicilié(e) 1 rue Alexandre Fleming,49066 ANGERS Cedex 01 - 49066 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 090 919 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre CHICOTEAU NOR-FEED SUD domicilié(e) 1 rue Alexandre Fleming,49066 ANGERS Cedex 01 - 49066 - France.
La marque Nor-Grape a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOR-FEED SUD SARL - 1 rue Alexandre Fleming,49066 ANGERS Cedex 01 - 49066 - France - SIREN 449090919
Pierre CHICOTEAU NOR-FEED SUD - 1 rue Alexandre Fleming,49066 ANGERS Cedex 01 - 49066 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Inscription le 5 août 2013 - Changement d'adresse n°605687 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05
Inscription le 5 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655345 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture et à l'horticulture. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; préparation chimique à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes. Plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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