Déposée le 10 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSGRESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue Firmin-Gémier, 75018 PARIS (dossier no 2115741) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2115741) - France.
La marque TRANSGRESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOMEN INTERNATIONAL Société Anonyme - 5, rue Firmin-Gémier, 75018 PARIS (dossier no 2115741) - France - SIREN 333344687
LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2115741) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02
Renouvellement sans limitation le 15 mai 1998 n°2115741 - Publication au BOPI 1998-05-15
Inscription le 28 mai 1998 - Changement d'adresse n°255234 - Publication au BOPI 1998-05-28
Inscription le 11 juin 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53860 - Publication au BOPI 1991-06-11
Inscription le 14 août 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47359 - Publication au BOPI 1990-08-14
Inscription - Changement de dénomination n°47359 - Publication au BOPI
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Vêtements pour hommes et femmes, à savoir: Vestes, jupes, robes, pantalons, lingerie, foulards, cravates.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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