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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL
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SCANNING
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCANNING
NOMEN INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1722473
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011

Présentation de la marque SCANNING

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANNING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2208910) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2208910) - France.

La marque SCANNING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCANNING est expirée depuis le 27 décembre 2011.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL Société Anonyme - 102 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2208910) - France - SIREN 333344687


LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2208910) - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2001 n°2208910 - Publication au BOPI 2001-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 21 janvier 2002 - Changement d'adresse n°339005 - Publication au BOPI 2002-01-21

Création de noms de marques de fabrique