Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIVELIA
NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3878429
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/12/2021
VIVELIA de NOMEN FRANCE

Présentation de la marque VIVELIA

Déposée le 1 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « VIVELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 928 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque VIVELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVELIA arrivera à expiration en date du 1 décembre 2021.

NOMEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT JARDILAND , UN NID SOUS LES ROSES , LUPIN & ROSALIE , PAR NATURE , ZEPRICE , TUTTI FAMILI , ELIOGE , SEDELIA , ARVESTIA , ARTEGON


NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 347928848


LEGI-MARK - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 26 mars 2012 - Retrait partiel n°572375 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598169 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614573 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Produits chimiques destinés, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon natif, protéines sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage industriel, pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ; terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide hyaluronique, glycosaminoglycane ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides, insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire, malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique, pesticides, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi], amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucose-fructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale, additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;

Négoce (vente en gros), commerce (vente en gros) de matières premières agricoles, commerce (vente en gros) de produits agricoles semi finis, commerce (vente en gros) (commerce (vente) interentreprises) de céréales, de semences et d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;

Caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;

Agences de presse ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; remorquage ; location de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; transformation de produits agricoles ; abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage d'aliments, conservation des aliments et des boissons, pressurage de fruits, raffinage ;

Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs ; architecture ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; arpentage, contrôle de qualité, services d'informations météorologiques, levés de terrain, recherches en cosmétologie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.