Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEDELIA
NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3777208
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2020
SEDELIA de NOMEN FRANCE

Présentation de la marque SEDELIA

Déposée le 26 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEDELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 928 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SEDELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDELIA arrivera à expiration en date du 26 octobre 2020.

NOMEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT JARDILAND , UN NID SOUS LES ROSES , LUPIN & ROSALIE , PAR NATURE , ZEPRICE , TUTTI FAMILI , ELIOGE , ARVESTIA , ARTEGON , ORIGEAL


NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 347928848


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598169 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; promotion (publicité) de biens immobiliers ; assistance administrative en matière immobilière et pour fonds de commerce, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, gérance administrative d'hôtels, portage ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; promotion (financement) de biens immobiliers ; agence immobilière, agence de gestion locative ; location, gérance et administration de biens immobiliers ; courtage, intermédiation, évaluation, expertise, assistance financière en matière immobilière et pour fonds de commerce ; location d'appartements, location de bureaux [immobilier], de fonds de commerces ; transactions immobilières. Investissement de capitaux, opérations et transactions financières, affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés immobilières], location d'appartements, crédit-bail, établissement de baux, courtage en biens immobiliers, évaluation [estimation] de biens immobiliers, estimations financières des coûts de réparation, estimations immobilières, gérance d'immeubles, recouvrement de loyer ;

Promotion (construction) de biens immobiliers ; constructions, réparation et entretien (maintenance, réparation) de biens immobiliers ; constructions d'édifices permanents, d'immeubles, de route et de ponts, supervision de travaux d'entretien (maintenance, réparation), de maintenance, de rénovation et d'aménagement de logements, d'immeubles de bureaux et de commerce. Construction, entretien (maintenance, réparation) et rénovation de bâtiments divers, ouvrages d'art, travaux publics, bâtiments publics. Asphaltage, construction, démolition de constructions, informations en matière de constructions, information en matière de réparation, installation de portes et fenêtres, maçonnerie, montage d'échafaudages, nettoyages d'édifices [surfaces extérieures], pose de briques [maçonnerie], réalisation de revêtements routiers, supervision [direction] de travaux de construction, travaux de couverture de toits, services de construction immobilière ; construction et entretien (maintenance, réparation) d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien (maintenance, réparation) de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidence à usage d'habitation, de lotissements, de logements, de locaux et d'immeubles à usage commercial, de centres commerciaux, de locaux et d'immeubles de bureaux, de parkings ; construction et entretien (maintenance, réparation) d'appartements, de studios, de studettes, de pavillons, de villas, de bungalows ; construction et entretien (maintenance, réparation) de centres et de complexes sportifs, de résidence sportives, de centres de remise en forme, de centres et de complexes de loisirs, de centres et de complexes de vacances, de résidences et de camps de vacances, de logement temporaires, d'hôtels, de résidence hôtelières, de chaînes hôtelières ; démolition et réhabilitation (réparation) de constructions ; supervision (direction) de travaux de démolition, de réhabilitation (nettoyage et reconstruction) de construction immobilières ; maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage de programmes de réhabilitation (nettoyage et reconstruction) et de construction immobilières ; informations en matière de réhabilitation (nettoyage et reconstruction) et de construction immobilières ; travaux de construction en vue de l'aménagement de terrains (voierie, égouts, adductions) ; installation de canalisations d'eau ; construction de routes, déparasitage d'installations électriques, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture, montage d'échafaudages, nettoyage d'édifices [surfaces extérieures], entretien (maintenance, réparation) de piscines, informations en matière de constructions, informations en matière de réparation, nettoyage de bâtiments [ménage], ramonage de cheminées ;

Location de garages, de places de stationnement pour véhicules, déménagement, distribution de l'électricité, distribution d'énergie, distribution des eaux, distribution du courrier, adduction d'eau, transport et décharge d'ordures ;

Architecture, conception de biens immobiliers, établissement de plans de construction ; expertise, assistance et évaluation technique en matière immobilière, maîtrise d'oeuvre de programmes de réhabilitation et de construction immobilières. Réhabilitation (aménagement par des architectes) de constructions, conseils en construction, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, décoration intérieure, étude de projets techniques, expertises géologiques, levés de terrain.