Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUEO
NOMEN FRANCE, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
3916227
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
26/04/2022
QUEO de NOMEN FRANCE

Présentation de la marque QUEO

Déposée le 26 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « QUEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 928 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque QUEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEO arrivera à expiration en date du 26 avril 2022.

NOMEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT JARDILAND , UN NID SOUS LES ROSES , LUPIN & ROSALIE , PAR NATURE , ZEPRICE , TUTTI FAMILI , ELIOGE , SEDELIA , ARVESTIA , ARTEGON


NOMEN FRANCE, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 347928848


LEGIMARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598169 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°646070 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; conseils en management ; prévisions économiques ; recherche de parraineurs ;

Éducation ; formation ; instruction ; enseignement ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; mise à disposition d'infrastructures de formation ; cours de formation à domicile ; informations relatives à l'enseignement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, CD-Rom ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours par correspondance ; divertissement ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêt de livres ; institutions et services d'enseignement, notamment pour la formation ou le perfectionnement commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ; instituts et écoles d'application dans le domaine commercial ou pour l'administration et la gestion des affaires ;

Recherches et études dans les domaines scientifiques, rendues par des professeurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, essais de matériaux, dans le domaine commercial et des affaires ; programmation pour ordinateurs et systèmes multimédia, conception (élaboration) de site Web.