Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3874812
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
Marque en couleurs, figurative de NOMEN FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 928 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874812.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 novembre 2021.

NOMEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT JARDILAND , UN NID SOUS LES ROSES , LUPIN & ROSALIE , PAR NATURE , ZEPRICE , TUTTI FAMILI , ELIOGE , SEDELIA , ARVESTIA , ARTEGON


NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 347928848


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 7 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577234 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Inscription le 28 novembre 2014 - Changement de dénomination n°636501 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-28

Inscription le 21 janvier 2015 - Changement d'adresse n°641109 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs et matériels numériques ;

Livres, revues, périodiques ;

Services de recrutement de personnels pour les emplois de la famille et d'aide à domicile ; services de bureau de placement destinés aux emplois de la famille et d'aide à domicile ; service de bureaux de placement consultations et informations en matière de recrutement de personnels pour les emplois de la famille et d'aide à domicile ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques et d'une base de données ;

Fourniture de forum sur l'Internet ; transmission de messages ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un espace Internet permettant à toutes personnes recherchant un métier dans le secteur des emplois de la famille ou d'aide à domicile de créer et de mettre à disposition son profil professionnel en ligne (notamment curriculum vitae en ligne et attestations de formation en ligne) ;

Formation professionnelle dans les domaines des emplois de la famille et d'aide à domicile ; informations en matière d'orientation et de formation professionnelles dans les domaines des emplois de la famille et d'aide à domicile ; ingénierie pédagogique pour tous projets ; services de coordination pédagogique pour la mise en oeuvre d'orientations et le respect des formations destinés à la professionnalisation et à la valorisation des emplois de la famille et d'aide à domicile ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans les domaines des emplois de la famille et d'aide à domicile ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de congrès et de conférences ;

Services d'élaboration de normes et de contrôle de qualité destinés à la délivrance de diplômes et à la certification professionnelle pour les métiers de l'emploi entre particuliers et d'aide à domicile ; élaboration (conception), installation, mise à jour et maintenance de logiciels, de progiciels ; ingénierie numérique ; travaux d'ingénieurs ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution d'une base de données ;

Informations juridiques en matière de services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.