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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE
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ARTEGON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEGON
NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3897501
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
ARTEGON de NOMEN FRANCE

Présentation de la marque ARTEGON

Déposée le 15 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMEN FRANCE domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 928 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTEGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEGON est expirée depuis le 15 février 2022.

NOMEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TUTTI FAMILI , ELIOGE , ARVESTIA , ORIGEAL , VIVELIA , VERTELIA , SWEN , KLESIA , ZEPRICE , UN NID SOUS LES ROSES


NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 347928848


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 19 novembre 2012 - Rejet partiel n°588885 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598169 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux et périodiques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers, calendriers, lettres d'information, publications, revues, prospectus, livres, manuels, répertoires ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; publicité commerciale, services d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication.