NOISERAIE PRODUCTIONS SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3513929
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2017
Présentation de la marque CROUSTINUT
Déposée le 13 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONSSociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROUSTINUT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONSSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 47 route de Châtillon,36290 MEZIERES-EN-BRENNE - 36290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 902 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOISERAIE PRODUCTIONS SAS domicilié(e) 47 route de Châtillon,36290 MEZIERES-EN-BRENNE - 36290 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTINUT est expirée depuis le 13 juillet 2017.
NOISERAIE PRODUCTIONS SAS Société par Actions Simplifiée - 47 route de Châtillon,36290 MEZIERES-EN-BRENNE - 36290 - France - SIREN 428902811
NOISERAIE PRODUCTIONS SAS - 47 route de Châtillon,36290 MEZIERES-EN-BRENNE - 36290 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CROUSTINUT"
