Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Nutéor
NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3191774
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Nutéor de NOISERAIE PRODUCTIONS

Présentation de la marque Nutéor

Déposée le 31 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Nutéor »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 Route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 902 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 Route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque Nutéor est expirée depuis le 31 octobre 2012.

NOISERAIE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Choké'Or , LES TARTINES DE L'ECUREUIL , NUTCHOLAT , TARTI-NOISETTE , NOISERAIE PRODUCTIONS , LA BERRINOISE , NUTEFORM , NUTEBON , NUTE+ , CHOKÉ+


NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS - 47 Route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France - SIREN 428902811


NOISERAIE PRODUCTIONS - 47 Route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Renouvellement sans limitation le 22 août 2012 n°2507413 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-08-22

Inscription le 6 juin 2017 - Renonciation totale n°700946 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.