Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOISERAIE Productions SAS

Numéro de dépôt :
3364002
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2015
Marque figurative de NOISERAIE Productions

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE Productions domicilié(e) 47, ROUTE DE CHÂTILLON,36290 MEZIERES-EN-BRENNE - 36290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 902 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOISERAIE Productions SAS domicilié(e) 47, ROUTE DE CHÂTILLON,36290 MEZIERES-EN-BRENNE - 36290 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364002.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 juin 2015.

NOISERAIE Productions a également déposé les autres marques suivantes : Choké'Or , LES TARTINES DE L'ECUREUIL , NUTCHOLAT , TARTI-NOISETTE , NOISERAIE PRODUCTIONS , LA BERRINOISE , NUTEFORM , NUTEBON , NUTE+ , CHOCOLINETTE


NOISERAIE Productions SAS - 47, ROUTE DE CHÂTILLON,36290 MEZIERES-EN-BRENNE - 36290 - France - SIREN 428902811


NOISERAIE Productions SAS - 47, ROUTE DE CHÂTILLON,36290 MEZIERES-EN-BRENNE - 36290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. Thé, café, cacao, sucre ; farines et préparation faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Fruits et légumes frais ; fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.