Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BERRINOISE
NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4189119
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/06/2025
LA BERRINOISE de NOISERAIE PRODUCTIONS

Présentation de la marque LA BERRINOISE

Déposée le 15 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BERRINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 Route de Châtillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 902 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOISERAIE PRODUCTIONS, M. PASCAL David domicilié(e) 47 Route de Châtillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France.

La marque LA BERRINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BERRINOISE arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

NOISERAIE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Choké'Or , LES TARTINES DE L'ECUREUIL , NUTCHOLAT , TARTI-NOISETTE , NOISERAIE PRODUCTIONS , LA BERRINOISE , NUTEFORM , NUTEBON , NUTE+ , CHOCOLINETTE


NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS - 47 Route de Châtillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France - SIREN 428902811


NOISERAIE PRODUCTIONS, M. PASCAL David - 47 Route de Châtillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.