Déposée le 3 février 1994 par NOGRETTE Vincent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est NOGRETTE Vincent, domicilié(e) 61, rue Brancas, 92310 SEVRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick ROUSSEL CABINET COJEF - France.
La marque ARBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBAT est expirée depuis le 3 février 2004.
NOGRETTE Vincent a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE DU LION
NOGRETTE Vincent - 61, rue Brancas, 92310 SEVRES - France
Monsieur Patrick ROUSSEL CABINET COJEF - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Transport. Emballage et entreposage de marchandises. Organisation de voyages. Accueil et accompagnement de délégations étrangères. Importation et exportation de tous produits. Conseils sans rapport avec l'organisation et la direction des affaires.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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