Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOMATEX
NOËL, MARQUET & Cie, S.A., Rue Haute, 104, 4700 EUPEN (Belgique).

Numéro de dépôt :
1156898
Date de dépôt :
29/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NOMATEX

Déposée le 29 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) NOËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOMATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOËL - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque NOMATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 27

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOMATEX est expirée depuis le 29 avril 1990.

NOËL a également déposé les autres marques suivantes : JOURNEES DES PROFESSIONS LIBERALES , BUROTICA , JOURNEES NATIONALES DES PROFESSIONS LIBERALES , LE MANAGEMENT PREVENTIF , BÔ MAXIME REGUIN , NOEL , NOEL


NOËL, MARQUET & Cie, S.A., Rue Haute, 104, 4700 EUPEN (Belgique). - Belgique


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Ustensiles et articles pour le ménage non compris dans d'autres classes;matériel de nettoyage et essuies meubles non compris dans d'autres classes.Tissus;étoffes;linge de table, nappes de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;chamoisettes, chiffons, essuies, essuie-mains, essuie-verres.Tapis, paillassons, nattes, linoleums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures non comprises dans d'autres classes.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.