Marque expirée - Marque en non vigueur

AB ArchiBat assistance
Noel Dominique

Numéro de dépôt :
98748344
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2018

Présentation de la marque AB ArchiBat assistance

Déposée le 2 septembre 1998 par Noel Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AB ArchiBat assistance »

Le déposant est Noel Dominique domicilié(e) 25 rue de Fécamp,75012 PARIS (dossier no 2376096) - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Noel domicilié(e) 25 rue de Fécamp,75012 PARIS (dossier no 2376096) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AB ArchiBat assistance est expirée depuis le 2 septembre 2018.

Noel Dominique a également déposé les autres marques suivantes : AB ArchiBat service , AB L'ATELIER ARCHIBAT , AB Club ArchiBat , AB ArchiBat conseil , AB espace ArchiBat


Noel Dominique - 25 rue de Fécamp,75012 PARIS (dossier no 2376096) - 75012 - France


Dominique Noel - 25 rue de Fécamp,75012 PARIS (dossier no 2376096) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2008 n°2376096 - Publication au BOPI 2008-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, plus particulièrement Conseil en recrutement pour les entreprises du domaine de l'architecture du bâtiment et de l'informatique.

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