NOCIBE
Présentation de la marque NOCIBE
Déposée le 25 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOCIBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOCIBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOCIBE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2026.
NOCIBE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2006 n°2324427 - Publication au BOPI 2006-10-03
Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°245152 - Publication au BOPI 1997-11-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36
Inscription le 8 août 2006 - Gage constitué n°438666 - Publication au BOPI 2006-08-08
Inscription le 7 janvier 2004 - Concession de licence n°384376 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 7 janvier 2004 - Concession de licence n°384375 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement d'adresse n°384374 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 25 octobre 2002 - Gage constitué n°357907 - Publication au BOPI 2002-10-25
Inscription le 9 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°406944 - Publication au BOPI 2004-11-09
Inscription le 9 novembre 2004 - Changement de dénomination n°406945 - Publication au BOPI 2004-11-09
Inscription le 2 septembre 2005 - Gage constitué n°417481 - Publication au BOPI 2005-09-02
Inscription le 12 août 2005 - Gage radié n°416666 - Publication au BOPI 2005-08-12
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Inscription le 1 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°514932 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Inscription le 6 octobre 2014 - Gage constitué n°632490 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Inscription le 4 décembre 2014 - Gage radié n°637391 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2016 n°2627077 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-05