Déposée le 31 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « les bellista NOCiBé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE domicilié(e) 2 RUE TICLENI - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 872 566 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 BOULEVARD CLEMENCEAU - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque les bellista NOCiBé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Errata de l'enregistrement - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 6 octobre 2014 - Gage constitué n°632490 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Cosmétiques, cosmétiques pour le massage, cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bain ou la douche ; gels de bain ou douche à usage cosmétique ; perles de bain ; produits antisolaires ou auto bronzants à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de toilette, huiles essentielles, huiles de massage à usage cosmétique ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules, ; produits de maquillage, tatouages temporaires pour le corps et les ongles ; faux cils ; produits pour le blanchiment de la peau ; parfumerie, eaux de toilette, eaux de Cologne, parfums, encens, parfums d'ambiance. Savons ; déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; crèmes pour le soin des cheveux ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique, dentifrices ; produits de rasage ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de concours, animations, évènements, à but commercial et/ou promotionnel et/ou de publicité ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales. Services de cartes de fidélité, de cartes de réduction ; opération promotionnels et publicitaire en vue de fidéliser la clientèle. Démonstration de produits ; diffusion (distribution d'échantillons) ; marchandisage ; marchandisage adapté aux magasins en libre-service ou à la vente à distance ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport) à savoir : produits de soin, produits de beauté, produit d'hygiène, de diététique, produits de cosmétique orale, produits hygiéniques, compléments alimentaires, articles d'habillement, ustensiles cosmétiques, et permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir : produits de soin, produits de beauté, produit d'hygiène, de diététique, produits de cosmétique orale, produits hygiéniques, compléments alimentaires, articles d'habillement, ustensiles cosmétiques, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog ; services de vente à distance (en ligne, par correspondance) de produits de : soin, produits de beauté, produits d'hygiène, de diététique, produits de cosmétique orale, produits hygiéniques, compléments alimentaires, articles d'habillement, ustensiles cosmétiques ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté, d'esthétique et de coiffure ; massages, services de conseils en matière d'esthétique ; services de consultation et de conseils dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage, de la beauté notamment en libre-service.
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