Déposée le 12 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DES SOINS A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE domicilié(e) 2 RUE TICLENI - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 872 566 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque DES SOINS A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830734.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Inscription le 6 octobre 2014 - Gage constitué n°632490 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Inscription le 17 décembre 2015 - Radiation de gage n°659654 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Distribution et diffusion de matériel publicitaire (échantillons et prospectus). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de concours, animations, évènements, à but commercial et/ou promotionnel et/ou de publicité ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales. Services de cartes de fidélité, de cartes de réduction ; opérations promotionnels et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle. Démonstration de produits ; marchandisage ; marchandisage adapté aux magasins en libre-service ou à la vente à distance ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport) à savoir : produits de soin, de beauté, d'hygiène, de diététique, produits de cosmétique orale, lotions pour les cheveux, produits hygiéniques, compléments alimentaires, articles d'habillement, ustensiles cosmétiques, et permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir : produits de soin, de beauté, d'hygiène, de diététique, produits de cosmétique orale, lotions pour les cheveux, produits hygiéniques, compléments alimentaires, articles d'habillement, ustensiles cosmétiques, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog ; services de vente notamment à distance de produits de soin, de beauté, d'hygiène, de diététique, de produits de cosmétique orale, de lotions pour les cheveux, de produits hygiéniques, de compléments alimentaires, d'articles d'habillement, d'ustensiles cosmétiques.
Emission de carte de paiement sur l'achat de produits ou services sous forme de coffret cadeaux. Émission de bons à valoir sur l'achat de produits ou services ; émission de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services.
Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet notamment dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage ; de la beauté et du bien-être. Services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne [à savoir « blog » (bloc-notes électronique), « chat » (dialogue en ligne)]. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale (blog, à savoir bloc-notes électroniques, mobiles, mobiles 3G) et mondiale de type Internet, ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) notamment dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage ; de la beauté et du bien-être.
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté, d'esthétique et de coiffure ; massages, services de conseils en matière d'esthétique ; services de consultation et de conseils dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage, de la beauté et du bien-être notamment en libre-service.
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