BULLE DE NATURE
Présentation de la marque BULLE DE NATURE
Déposée le 20 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULLE DE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BULLE DE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULLE DE NATURE arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.
NOCIBE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 30 mars 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°519996 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 7 avril 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°520538 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07
Inscription le 3 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°538528 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03
Inscription le 6 octobre 2014 - Gage constitué n°632490 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Inscription le 17 décembre 2015 - Radiation de gage n°659654 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17
Renouvellement sans limitation le 20 février 2019 n°2707136 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-20