Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'ETOILE
NIVERNAISES FINANCES

Numéro de dépôt :
4613905
Date de dépôt :
13/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2030
DOMAINE DE L\'ETOILE de NIVERNAISES FINANCES

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ETOILE

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2020 par NIVERNAISES FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est NIVERNAISES FINANCES domicilié(e) 99 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lynde & Associés, Monsieur Stéphane Lynde domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque DOMAINE DE L'ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613905.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ETOILE arrivera à expiration en date du 13 janvier 2030.

NIVERNAISES FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : Cedral Rungis VIANDES VOLAILLES CHARCUTERIE CREMERIE , , BOUCHERIE NIVERNAISES FOURNISSEUR DES GRANDS HOTELS & RESTAURANTS DEPUIS 1954 , BOUCHERIES NIVERNAISES FOURNISSEUR DES GRANDES TABLES , Cedral Rungis VIANDES VOLAILLES CHARCUTERIE CREMERIE , Cedral Rungis VIANDES VOLAILLES CHARCUTERIE CREMERIE , LA BOÎTE A VIANDE , LES COFFRETS DES NIVERNAISES


NIVERNAISES FINANCES - 99 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Lynde & Associés, Monsieur Stéphane Lynde - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées de viande ; extraits de viande, notamment fonds de sauces ; charcuterie ; salaisons ; saucissons ; saucisses ; abats ; foie ; foie gras ; viande conservée ; produits alimentaires à base de viande ; préparations alimentaires à base de viande ; plats cuisinés à base de volaille ; plats cuisinés à base de gibier ; plats cuisinés à base de viande ; conserves de viande ou de poisson ; produits alimentaires carnés ; produits tripiers ; préparations alimentaires d'origine animale ; crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits et légumes confits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; extraits de légumes ; plats cuisinés à base de légumes ; saumon ; thon ; sardines ; anchois ; coquillages (non vivants) ; homards (non vivants); huîtres (non vivantes) ; bouquets non vivants (crevettes roses) ; caviar ; oeufs de poisson ; produits de la pêche ; champignons ; truffes ; champignons et truffes conservés ; mets et plats préparés à base des produits précités ; chips de pommes de terre et d'autres légumes ; salades de charcuterie et de viande ; salades de légumes et de champignons ; conserves de viande et de poisson ; hamburgers ; fruits et légumes confits; oignons conservés ; confits de fruits et de légumes; zests de fruits ; olives conservées, pickles ; potages aux légumes sous forme liquide ou déshydratée ; préparations culinaires à base de poisson ; Tous ces produits pouvant également être issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtisserie à la viande, à la volaille, au gibier, à la charcuterie, au poisson, aux champignons et aux légumes ; biscuits et pâtisserie pour l'apéritif ; assaisonnement ; aromates à base de légumes (autres que huiles essentielles) ; condiments ; petits fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; quiches ; tartes ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande, à la volaille, au gibier ; pâtés aux légumes ; sandwiches à la viande, à la volaille, au gibier, à la charcuterie, au poisson ou aux légumes ; beignets à la viande, à la volaille, au gibier, à la charcuterie, au poisson et légumes ; jus de viande ; tourtes à la viande, à la volaille, au gibier, à la charcuterie, au poisson et légumes ; tartes à la viande, à la volaille, au gibier, à la charcuterie, au poisson et aux légumes ; truffes (confiserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; mets et plats préparés à base des produits précités ; Tous ces produits pouvant également être issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces produits pouvant également être issus de l'agriculture biologique » ;

Services de location ou d'achat de droits de pêche ou de chasse (services financiers) ; affaires immobilières; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; acquisition et gestion d'un patrimoine forestier (services de gestion de patrimoine) ; services de promotion immobilière (financement de projets de promotion immobilière); financement de programmes de constructions immobiliers; services de gestion et de transaction immobilières; location de locaux, d'appartements et de bureaux » ;

Organisation d’excursions ; activités d’agence de tourisme ; mise à disposition d'informations relatives aux excursions ; organisation d'itinéraires de voyages pour le compte de tiers ; réservations de voyages pour le compte de tiers ; transport ; services de transport de personnes ou de marchandises ; services d'emballage, d’empaquetage et d'entreposage ; services de conditionnement de produits alimentaires ; services de transport d'animaux de boucherie, de produits et de denrées alimentaires ; services de logistique en matière de transport ; distribution de marchandises au détail [transport] » ;

Désossage industriel, découpe, parage, préparation et conditionnement de viande et de charcuterie ; Traitement des déchets [transformation]; Congélation; Congélation d'aliments; Services de congélation pour des tiers; Fumage d'aliments; Abattage d'animaux; Conservation d'animaux de boucherie, de produits et de denrées alimentaires; Services de conservation d'aliments; Transformation de produits alimentaires à des fins de production » ;

Éducation ; services de loisirs ; divertissement ; organisation d’activités de plein air ; mise à disposition d'équipements et d'installations pour les activités cynégétiques ; organisation de ball-trap ; services de réserves naturelles à usage récréatif ; services d'un guide pour les activités cynégétiques, les activités halieutiques et les activités de cueillette ; mise à disposition d'équipements et d'installations pour la pêche ; activités sportives et culturelles ; organisation d’activités et de compétitions sportives ; organisation de loteries et de jeux ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; mise à disposition d’installations de loisirs et d'équipements et d'installations sportifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres et de textes autres que publicitaires ; prêt de livres » ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars, de salons de thé, de cafétérias ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; réservations de chambres pour voyageurs et de logements temporaires ; réservation de restaurants et repas; fourniture d'informations en matière d'hôtellerie, d'hébergement temporaire et de restauration; services de maîtres d'hôtel; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour réunions, séminaires, banquets, cocktails et réceptions, événements professionnels, familiaux ou sociaux ; mise à disposition de bureaux professionnels temporaires; location de salles de réunions ou de conférences et autres espaces collectifs » ;

Services d'agriculture, d'horticulture, de pisciculture, d’héliciculture et de sylviculture ; élevages d’animaux ; exploitations forestières (sylviculture) ; réalisation de travaux sylvicoles à savoir plantation, entretien, étalages ; conception d'aménagements paysagers ».