NISSAN WEST EUROPE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3243404
Date de dépôt :
27/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2023
Présentation de la marque PACK VISUEL
Déposée le 27 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NISSAN WEST EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PACK VISUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NISSAN WEST EUROPE domicilié(e) Parc de Pissaloup, 8, avenue Jean d'Alembert, Bât C Parc d'activités, BP 123 - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France.
La marque PACK VISUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NISSAN WEST EUROPE, Société par actions simplifiée - Parc de Pissaloup, 8, avenue Jean d'Alembert, Bât C Parc d'activités, BP 123 - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 699809174
Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France
Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2534004 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir : leurs moteurs, boîtes de vitesse, amortisseurs de suspension, ressorts amortisseurs, roues, jantes de roues, enjoliveurs, moyeux de roues, plombs pour rééquilibrage des roues, pneumatiques, rayons de roues, bandages de roues, chenilles, pare-chocs, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, cornets avertisseurs, avertisseurs de marche arrière, indicateurs de direction, dispositifs anti-éblouissants, capotes, sièges, ceintures de sécurité pour sièges, housses pour sièges, garnitures intérieures, châssis, carrosserie, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules automobiles, circuits hydrauliques, freins, vitres, volant.
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