Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ULTIMATE
NISSAN FRANCE SA

Numéro de dépôt :
94523382
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2014

Présentation de la marque ULTIMATE

Déposée le 3 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTIMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE domicilié(e) Parc du Pissaloup, 13, avenue Jean d'Alembert, BP 123,78194 TRAPPES Cedex (dossier no 2258347) - 78194 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL PASCAL WILHELM & ASSOCIES Avocats à la Cour domicilié(e) 29, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2258347) - 75008 - France.

La marque ULTIMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ULTIMATE est expirée depuis le 3 juin 2014.

NISSAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NISSAN KUBISTAR PACK BUSINESS , NISSAN VALLAURIS , DE PLUS BELLES HISTOIRES A PARTAGER , Défier les conventions , NISSAN MICRA FLOWER , NISSAN PRIMERA SPORT GPS , FOREST , LAGOON , CLUB OCCASIONS , OMAHA


NISSAN FRANCE SA - Parc du Pissaloup, 13, avenue Jean d'Alembert, BP 123,78194 TRAPPES Cedex (dossier no 2258347) - 78194 - France - SIREN 699809174


SELARL PASCAL WILHELM & ASSOCIES Avocats à la Cour - 29, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2258347) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10

Renouvellement sans limitation le 23 février 2004 n°2258347 - Publication au BOPI 2004-02-23

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau