Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE
/
NISSAN MICRA SPORT CUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NISSAN MICRA SPORT CUP
NISSAN FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3304558
Date de dépôt :
19/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2014
NISSAN MICRA SPORT CUP de NISSAN FRANCE

Présentation de la marque NISSAN MICRA SPORT CUP

Déposée le 19 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NISSAN MICRA SPORT CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE domicilié(e) Siège social Parc de Pissaloup, 13 avenue Jean d'Alembert,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL Avocat à la Cour domicilié(e) 80 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque NISSAN MICRA SPORT CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISSAN MICRA SPORT CUP est expirée depuis le 19 juillet 2014.

NISSAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NISSAN KUBISTAR PACK BUSINESS , NISSAN VALLAURIS , DE PLUS BELLES HISTOIRES A PARTAGER , Défier les conventions , NISSAN MICRA FLOWER , NISSAN PRIMERA SPORT GPS , FOREST , LAGOON , CLUB OCCASIONS , OMAHA


NISSAN FRANCE Société anonyme - Siège social Parc de Pissaloup, 13 avenue Jean d'Alembert,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 699809174


Maître Pierre-Yves MICHEL Avocat à la Cour - 80 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles.