Déposée le 23 mai 2002 par la société étrangère NINTENDO CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ANIMAL CROSSING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la société étrangère NINTENDO CO domicilié(e) 11-1, Hokotate-cho, Kamitoba, Minami-ku, Kyoto-shi, KYOTO - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque ANIMAL CROSSING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NINTENDO CO., LTD., une société de droit japonais - 11-1, Hokotate-cho, Kamitoba, Minami-ku, Kyoto-shi, KYOTO - Japon
CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2011 n°2487146 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-19
Appareils et instruments photographiques et caméra ; appareils électroniques de jeu ; appareils de jeu sur poste de télévision ; cartouches de mémorisation pour jeux sur appareil de télévision et pour jeux tenus à la main ; disques pour appareils de jeux sur téléviseur (y compris disques magnétiques, optiques et magnéto-optiques) ; appareils de jeux vidéo ; contrôleurs et appareils de commande pour les appareils et jeux ci-dessus ; commandes à mini-manche pour les appareils et jeux ci-dessus ; programmes d'ordinateurs ; cartouches de mémorisation ; disques (y compris disques magnétiques, disques magnéto-optiques, disques optiques) , disquettes, cartes à circuits intégrés, circuits électroniques, micro-circuits, mémoires à semi-conducteurs, bandes magnétiques, cartes magnétiques, cassettes et tous autres supports d'enregistrements portant des programmes d'ordinateurs ; enregistrements sonores, vidéo et multimédia (y compris disques compacts son et vidéo) ; podomètres ; distributeurs automatiques de vente ; récepteurs de télévision ; appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo portables ; économiseurs d'écran et programmes d'économiseurs d'écran. Produits de l'imprimerie ; magazines, journaux, livres, catalogues et brochures ; cartes à jouer y compris cartes à jouer japonaises ; papiers ; sacs et sachets en papier ; papier à lettre ; articles de calligraphie et de peinture ; nappes et serviettes en papier ; drapeaux et fanions en papier ; mouchoirs en papier ; photographies ; colles et adhésifs pour la maison et le bureau ; duplicateurs ; pellicules pour l'emballage de produits alimentaires ; patrons pour la fabrication ou le dessin des vêtements ; serviettes et couches en papier pour bébés ; articles en papier, autocollants, blocs (papeterie) ; étiquettes adhésives et décalcomanies ; supports de photographies ; machines d'adressage ; réglettes d'imprimeur ; rubans encreurs pour imprimante ; agrafeuses électriques pour le bureau ; instruments et matériel de dessin ; brosses de peintre ; machines à écrire et imprimantes ; déchiqueteurs de papier ; cire à cacheter ; aquariums d'intérieur et leurs pièces constitutives. Appareils de jeux ; jeux et jouets ; appareils photographiques jouets ; appareils d'impression jouets ; jeux tenus à la main ; poupées ; commandes et mini-manches pour les produits ci-dessus ; jeux de go ; jeux d'échecs et d'échecs japonais ; nécessaires de prestidigitation ; équipement de mah-jong ; engins de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements et des chaussures) ; articles de pêche et attirail de pêche sportive ; jeux et poupées fixés à des porte-clés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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