Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPS
NIGAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1231353
Date de dépôt :
25/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1993

Présentation de la marque CAPS

Déposée le 25 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) NIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NIGAL domicilié(e) 230, rue d'Alger, 59054 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPS est expirée depuis le 25 mars 1993.

NIGAL a également déposé les autres marques suivantes : RUB SEAL , NIGAL , NIGAL 901 , AMA , HEMFILL , OURLINE , STOP , LASSO , BELT A GAL , N


NIGAL (Société Anonyme) - 230, rue d'Alger, 59054 ROUBAIX. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Renforts destinés aux coudes et aux genoux des vêtements en cuir, en simili-cuir ou en matière synthétique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.