Marque expirée - Marque en non vigueur

AMA
NIGAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1382117
Date de dépôt :
14/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2015

Présentation de la marque AMA

Déposée le 14 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) NIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NIGAL domicilié(e) 230, rue d'Alger,59100 ROUBAIX (dossier no 2298689) - 59100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T-MARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2298689) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMA est expirée depuis le 14 octobre 2015.

NIGAL a également déposé les autres marques suivantes : RUB SEAL , OURLINE , HEMFILL , NIGAL , NIGAL 901 , CAPS , STOP , LASSO , BELT A GAL , OURGALINE


NIGAL Société anonyme - 230, rue d'Alger,59100 ROUBAIX (dossier no 2298689) - 59100 - France


T-MARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2298689) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2005 n°2298689 - Publication au BOPI 2005-10-07

Renouvellement sans limitation n°2056169 - Publication au BOPI 1995-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription - Concession de licence n°40450 - Publication au BOPI

Crayons, tissus enduits et rubans.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.