Marque enregistrée - Marque en vigueur

[niels peeraer]
Niels Peeraer

Numéro de dépôt :
4044047
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2023
[niels peeraer] de Niels Peeraer

Présentation de la marque [niels peeraer]

Déposée le 31 octobre 2013 par Niels Peeraer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « [niels peeraer] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est Niels Peeraer domicilié(e) 28 rue Bosquet - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Niels Peeraer, EIRL, M. Peeraer Niels domicilié(e) 28 rue Bosquet - 75007 - PARIS - France.

La marque [niels peeraer] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [niels peeraer] arrivera à expiration en date du 31 octobre 2023.


Niels Peeraer - 28 rue Bosquet - 75007 - PARIS - France


Niels Peeraer, EIRL, M. Peeraer Niels - 28 rue Bosquet - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 7 février 2018 - Concession de licence n°716462 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.