Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NICOT
/
MOELLEUX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOELLEUX
NICOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4335857
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MOELLEUX de NICOT

Présentation de la marque MOELLEUX

Déposée par voie électronique le 7 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOELLEUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NICOT domicilié(e) 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - Chagny - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 246 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

NICOT a également déposé les autres marques suivantes : CORINE LA FLEUR DE FARINE , Chez mon BOULANGER BON & SAIN AU QUOTIDIEN , all in good time Parc de loisirs couvert , La Meule des Dombes , NICOT ENTREPRISES , CORINE , PAIN DES CANUTS , Chez mon BOULANGER BON & SAIN AU QUOTIDIEN , LE MEUNIER BIO , PAIN DES BERGERS


NICOT, Société par actions simplifiée - 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - Chagny - France - SIREN 403246663


CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 22 novembre 2018 - Rejet total n°739050 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; produits de panification ; pâtisserie ; produits de viennoiserie ; produits de minoterie ; sandwiches.