Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Meule des Dombes
NICOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3213073
Date de dépôt :
04/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
04/03/2023
La Meule des Dombes de NICOT

Présentation de la marque La Meule des Dombes

Déposée le 4 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « La Meule des Dombes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NICOT domicilié(e) 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 246 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque La Meule des Dombes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Meule des Dombes est expirée depuis le 4 mars 2023.

NICOT a également déposé les autres marques suivantes : CORINE LA FLEUR DE FARINE , Chez mon BOULANGER BON & SAIN AU QUOTIDIEN , all in good time Parc de loisirs couvert , NICOT ENTREPRISES , MOELLEUX , CORINE , PAIN DES CANUTS , Chez mon BOULANGER BON & SAIN AU QUOTIDIEN , LE MEUNIER BIO , PAIN DES BERGERS


NICOT, Société par Actions Simplifiée - 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 403246663


CABINET VITTOZ, - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Inscription le 20 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528057 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-20

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2013 n°2524876 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-19

Inscription le 25 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793429 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; produits de panification ; pâtisseries ; produits de viennoiserie y compris les brioches ; produits de minoterie ; sandwiches.