La Meule des Dombes
Présentation de la marque La Meule des Dombes
Déposée le 4 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « La Meule des Dombes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Meule des Dombes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Meule des Dombes est expirée depuis le 4 mars 2023.
NICOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Inscription le 20 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528057 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-20
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2013 n°2524876 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-19
Inscription le 25 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793429 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25