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Marques déposées par madame NICOLE GILLARD
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AVITICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVITICE
Mme. NICOLE GILLARD

Numéro de dépôt :
3923063
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/05/2022
AVITICE de NICOLE GILLARD

Présentation de la marque AVITICE

Déposée le 29 mai 2012 par madame NICOLE GILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AVITICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est madame NICOLE GILLARD domicilié(e) 24 rue Louis Blanc - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVITICE, M. NOEL CASABIANCA domicilié(e) 24 rue Louis Blanc - 75010 - Paris - France.

La marque AVITICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923063.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVITICE est expirée depuis le 29 mai 2022.


Mme. NICOLE GILLARD - 24 rue Louis Blanc - 75010 - Paris - France


AVITICE, M. NOEL CASABIANCA - 24 rue Louis Blanc - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux.