Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICOLAS PERE & FILS
NICOLAS VINS SELECTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
4113143
Date de dépôt :
23/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/08/2024
NICOLAS PERE & FILS de NICOLAS VINS SELECTIONS

Présentation de la marque NICOLAS PERE & FILS

Déposée le 23 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS VINS SELECTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NICOLAS PERE & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICOLAS VINS SELECTIONS domicilié(e) ZI DES CREMADES, 400 RUE DU PORTUGAL - 84100 - ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS VINS SELECTIONS, M. NICOLAS François-Xavier domicilié(e) ZI DES CREMADES, 400 RUE DU PORTUGAL - 84100 - ORANGE - France.

La marque NICOLAS PERE & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICOLAS PERE & FILS est expirée depuis le 23 août 2024.

NICOLAS VINS SELECTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPTOIRS RHODANIENS


NICOLAS VINS SELECTIONS, SARL - ZI DES CREMADES, 400 RUE DU PORTUGAL - 84100 - ORANGE - France


NICOLAS VINS SELECTIONS, M. NICOLAS François-Xavier - ZI DES CREMADES, 400 RUE DU PORTUGAL - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682429 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.