Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

T TANINS
nicolas seffusatti
matthieu rollin

Numéro de dépôt :
3673285
Date de dépôt :
31/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
T TANINS de nicolas seffusatti

Présentation de la marque T TANINS

Déposée le 31 août 2009 par nicolas seffusatti et matthieu rollin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TANINS »

Les déposants sont nicolas seffusatti domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France et matthieu rollin domicilié(e) 131 rue du plateau - 34790 - GRABELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nicolas seffusatti domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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nicolas seffusatti a également déposé les autres marques suivantes : Cassagne&Vitailles , Duc de Lamon , Romance Royale , Grande Termiere , WINEO , 1907 La Révolte , T TANINS , Paul Lavigne , Beau Mage , Lark Bay


nicolas seffusatti - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France

matthieu rollin - 131 rue du plateau - 34790 - GRABELS - France


nicolas seffusatti - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520067 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.