Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
T TANINS
Numéro de dépôt :
3673285
Date de dépôt :
31/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque T TANINS
Déposée le 31 août 2009 par nicolas seffusatti et matthieu rollin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TANINS »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
nicolas seffusatti a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520067 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31